“Mesures suffisantes pour améliorer la qualité de l'air?”

Le Centre communautaire Anneessens s’est rempli de monde le 22 Juin dernier, pour notre soirée d’information sur la qualité de l'air à Bruxelles. Nous nous sommes intéressés à l'état de la qualité de l'air à Bruxelles, et avons analysés ce que Bruxelles prévoit à ce sujet. Nous avons également tourné notre regard vers l’étranger. Une chose est claire : la qualité de l'air touche le cœur des bruxellois, qui sont prêts à combattre ce problème. Un rapport.

L'état de notre qualité de l'air

Olivier Brasseur (Bruxelles Environnement) nous guide à travers la forêt de particules fines (y compris le Black Carbon), le NO2 et d'autres polluants. La réalité montre une fois de plus qu’elle se veut complexe, mais nous retenons en particulier que :

  • La pollution de l’air et l'utilisation de la voiture sont en effet intimement liés. Dans le cas du NO2, le lien est encore plus explicite.
  • Lorsque vous achetez une voiture : s’il vous plaît, ne pas acheter des diesel !
  • Un poêle à bois est très romantique, mais désastreux sur le plan des particules fines. Le peu de poêles à bois que nous avons laissent même des traces dans les statistiques. Les sources de particules fines se montrent souvent très diverses, mais l'utilisation de la voiture est assurément l’une d’entre elle. Surtout quand il s’agit de la plus petite et la plus dangereuse de toutes les particules du groupe des particules fines : le Black Carbon. Ces particules atteignent plus profondément les poumons ou se retrouvent même directement dans la circulation sanguine, et sont donc plus nuisibles.
  • La teneur en particules fines comme le NO2 dépasse les normes européennes. L'Europe nous a mis officiellement en défaut  - après 10 ans de palabre - en raison de ce dépassement de normes. Pendant ce temps, le problème du NO2 est devenu vraiment urgent. Alors que la tendance est positive pour les particules fines, le NO2 montre des pics et des dépassements de normes. Et une chose est claire : le problème ne pourra être résolu qu’en s’attaquant au parc automobile - diesels en particulier – et à l'utilisation de la voiture.

La présentation complète de la soirée se trouve en attaché plus bas.

Le gouvernement bruxellois fait des plans pour améliorer la qualité de l'air

Jeroen Verhoeven (spécialiste mobilité du Bral) décortique pour nous le plan intégré Air-Climat-Energie. Il s’agit du plan que le gouvernement bruxellois a rédigé pour répondre aux obligations internationales dans ce domaine.

Nous retenons :

  • Il s’agit principalement d’un plan qui mentionne beaucoup d’autres plans, sans priorités, sans délai. En bref, ceci n'est pas une stratégie. C’est plutôt un catalogue de bonnes intentions, sans engagement de résultat. Pourtant, la directive européenne qui établit des normes de qualité de l'air oblige les gouvernements à s’engager sur des résultats, et pas seulement sur des bonnes intentions.
  • Que l'étude d’incidence associée est elle-même particulièrement critique : “Les modalités de mise en œuvre de plusieurs actions du plan air-climat-énergie ne sont pas toujours connues avec précision. Les objectifs de certaines actions sont parfois très larges et non chiffrés. Les budgets associés aux mesures ne sont pas connus. Ce qui complique l’évaluation des incidences environnementales ou budgétaires tout comme celle des effets pour les acteurs.”
  • Actie 48 : « définir un plan d’action pour la mise en œuvre d’une tarification à l’usage pour véhicules particuliers ». Cette tarification serait tout d’un coup suffisante pour respecter les principales normes européennes en termes de pollution de l'air. Maarrrrr /// ici aussi "définir un plan" n’est pas bon et certainement pas rapide. Nous savons tous combien de temps prend ce genre de procédure dans la Belgique fédérale.
  • Nous proposons de prendre à cœur l’avis de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE). , à savoir : « L’OCDE préconise de commencer par instaurer des péages de congestion dans les grandes villes avant d’instaurer un dispositif national. »
  • Lisez tout cela dans notre superbe brochure : “Het kind van de rekening, zin en onzin van rekeningrijden als oplossing voor de Brusselse Mobiliteitsknoop.”
  • Dans l’espoir que le plan intégré Air-Climat-Energie va vraiment améliorer la qualité de notre air, Bral travaille actuellement sur un recours. Gardez notre site internet à l’œil et faites nous savoir si vous souhaitez être tenu informé (bral@bralvzw.be).

Vous trouvez le plan complet sur le site de Bruxelles Environnement.

Que pouvons-nous (encore) faire en tant que citoyen ?

Ugo Taddei est juriste chez ClientEarth et va pour nous plus profondément dans 'the right to clean air in Europe'. ClientEarth est une organisation de droit de l'environnement à but non lucratif qui utilise la loi, la science et la politique pour relever les défis environnementaux clés.

En raison du dépassement des normes de qualité de l'air au Royaume-Uni à de nombreux niveaux et du manque d’ambition des plans de la qualité de l’air, ClientEarth est allé au tribunal pour exiger de meilleurs plans. Et avec succès ! Au cours de la procédure, des décisions ont été prises ou confirmées par différents tribunaux, ce qui montre leur énorme responsabilité et celle des pays européens. Ils ont donc donnés aux citoyens le droit de dénoncer leur gouvernement.

  • le droit au résumé de la qualité de l’air de Monsieur Taddei lui-même
  • le droit de respirer de l’air qui répond aux valeurs limites de l’UE
  • le droit d’exiger que les autorités préparent un plan de qualité de l’air
  • le plan doit contenir des mesures visant à atteindre les limites dans un temps le plus court possible
  • la juridiction nationale doit examiner le contenu du plan

 

À la demande de la salle, nous avons eu des explications sur ce que ClientEarth peut faire pour Bruxelles : ClientEarth peut aider les citoyens bruxellois à mener leur « dossier climat » avec succès. Et ils ont les moyens de payer les frais de justice. L'intérêt du public s’est avéré important. Bral suit le dossier.

Vous trouvez l’ensemble de la présentation en pièce jointe.

Avec ce soutien, les bruxellois concernés ont donc un moyen de levier supplémentaire dans le cas où le plan intégré Air-Climat-Energie se révèle être un flop et que le gouvernement bruxellois ne prend plus sa responsabilité. Mais d'abord et avant tout, nous devons essayer de faire un très bon plan. Consultez notre brochure et faites-nous part de vos suggestions !